portant tarification du foyer "Les Hirondelles" à BRUNSTATT.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/08/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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6 résultats pour la valeur "2010" du filtre Année, pour la valeur "20/08/2010" du filtre Date de séance
portant tarification du foyer René Cayet à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/08/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification de l'EEP "La Ferme" à RIEDISHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/08/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification de la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BASet son centre de placement familial socio-éducatif.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/08/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ortant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'opération d'aménagement foncier sur le territoire de la commune de REININGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/08/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ortant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'opération d'aménagement foncier sur le territoire de la commune de BURNHAUPT-LE-HAUT.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/08/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin